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1. ACCEPTATION DES TERMES
Les services que HUMAN FORCE fournit à ses utilisateurs sont sujets aux termes d’utilisation suivants. HUMAN FORCE se réserve le droit de modifier et de mettre à jour les Termes d’Utilisation à tout moment sans notification de ses utilisations. La version la plus récente des termes d’utilisation peut être lue en cliquant sur le lien "Termes d’Utilisation" se trouvant en bas de nos pages web.

A. Le présent contrat, qui contient par référence d’autres dispositions applicables à l’utilisation de www.humanforcetunisie.com, dont entre autres les termes et conditions supplémentaires prévus dans le présent contrat et qui régissent l’utilisation de certains éléments contenus sur www.humanforcetunisie.com, ainsi que les termes et conditions qui s’appliquent à l’utilisation par ses utilisateurs. En utilisant le site web de HUMAN FORCE (autre que la lecture du présent contrat pour la première fois), l’utilisateur s’engage à se conformer à tous les termes et conditions contenus dans le présent contrat. Le droit d’utiliser www.humanforcetunisie.com est personnel à l’utilisateur et n’est pas transférable à aucune autre personne ni entité. L’utilisateur est responsable de toutes les utilisations de contrat (nom d’utilisateur et mot de passe) et de l’assurance de ce que tous les utilisateurs de son compte se conforment entièrement aux dispositions du présent contrat. L’utilisateur sera responsable de la protection de la confidentialité de son mot de passe, s’il y en a.

B. HUMAN FORCE aura le droit de changer ou de mettre fin à quelque caractéristique de www.humanforcetunisie.com dont entre autre le contenu, les heures de disponibilité ainsi que l’équipement nécessaire à son accès et à son utilisation.

2. DE LA MODIFICATION DES TERMES
HUMAN FORCE aura le droit de changer ou de modifier les termes et conditions applicables à l’utilisation de www.humanforcetunisie.com par l’utilisateur, ou une partie des termes et conditions, ou d’imposer de nouvelles conditions dont entre autres l’ajout de nouveaux frais avant son utilisation. Lesdits changements, modifications, ajouts ou suppressions seront effectifs juste après notification qui peut être faite par des moyens dont entre autres le postage sur le site www.humanforcetunisie.com, ou par courrier électronique ou conventionnel, ou par tout autre moyen par lequel l’utilisateur en sera informé. Toute utilisation du site www.humanforcetunisie.com par l’utilisateur après la modification des termes constitue une acceptation desdits changements, modifications ou ajouts par l’utilisateur

3. DE LA DESCRIPTION DES SERVICES
A travers son site web, HUMAN FORCE offre à ses utilisateurs l’accès à diverses ressources dont les espaces de téléchargement, les forums de communication, les informations sur les produits (tous désignés ici en tant que "Services"). Les Services dont les mises à jour, les optimisations, les nouvelles caractéristiques et/ou ajouts de nouvelle propriété web sont sujets aux termes d’utilisation.

4. DES EQUIPEMENTS
Les utilisateurs sont responsables de l’acquisition et du maintien de tout équipement et logiciel nécessaire à l’accès et à l’utilisation du site www.humanforcetunisie.com ainsi que des frais qui y sont liés.

5. DU COMPORTEMENT DE L’UTILISATEUR
A. L’utilisateur ne devra utiliser le site www.humanforcetunisie.com qu’à des fins légales. L’utilisateur ne devra poster ni transmettre à travers le site www.humanforcetunisie.com aucun élément qui viole ou enfreigne de quelque manière les droits de tiers, qui soit illégal, menaçant, abusif, diffamatoire, intrusif dans la vie privée ni des droits de publicité, vulgaire, obscène, profane ni intolérable, qui encourage des comportements pouvant être considérés comme criminels, conduise à une responsabilité cible ou autre violation de quelque loi, ou qui, sans l’approbation expresse préalable de HUMAN FORCE contient une publicité ou une sollicitation en relation avec des produits ou services.
Aucune conduite d’un utilisateur qui selon HUMAN FORCE limite ou empêche quelque autre utilisateur d’utilisateur ou de bénéficier du site www.humanforcetunisie.com ne sera tolérée. Les utilisateurs ne devront pas utiliser le site www.humanforcetunisie.com pour faire la publicité ou faire des sollicitations commerciales dont entre autres la sollicitation des utilisateurs à s’inscrire à des services en ligne concurrents de ceux de HUMAN FORCE.

B. Le site www.humanforcetunisie.com des éléments protégés par des droits d’autres, des noms de marque et autres informations personnels ont entre autres, le texte, les logiciels, les photos, les vidéos, les images, la musique et le son et l’entièreté du contenu du site www.humanforcetunisie.com est protégée par un droit d’auteurs en tant qu’oeuvre collective conformément au code des droits d’auteurs de la Tunisie. HUMAN FORCE possède un droit d’auteur sur la sélection, la coordination, l’optimisation, l’aménagement et l’amélioration dudit contenu ainsi que du contenu original. Les utilisateurs ne devront pas modifier, publier, transmettre ni participer au transfert ni à la vente, ni créer des oeuvres dérivatives, ni exploiter de quelque manière aucun contenu du site, que ce soit en partie ou en totalité. Les utilisateurs peuvent télécharger les éléments du site et les utiliser à des fins personnelles. Sauf disposition contraire du code des droits d’auteur, aucune copie, redistribution, retransmission, publication ni exploitation commerciale des éléments téléchargés ne sera autorisée sans l’autorisation expresse de HUMAN FORCE et des propriétaires des droits d’auteurs. En autant d’autorisations de copies, de redistribution ou de publication des éléments protégés par des droits d’auteurs, aucun changement ni suppression de la mention de l’auteur, la légende du nom de marque ni de la notification des droits d’auteurs ne sera possible.
L’utilisateur reconnaît qu’il n’a acquis aucun droit de propriété au moment du téléchargement des éléments protégés par des droits d’auteur.

C. L’utilisateur ne devra charger, poster ni ne devra rendre disponible sur le site www.humanforcetunisie.com aucun élément protégé par un droit d’auteur, une marque ni aucun droit de propriété sans l’autorisation expresse du propriétaire du droit d’auteur, de la marque ou du droit de propriété et l’obligation de s’assurer qu’un élément n’est pas protégé par un droit d’auteur reste la responsabilité de l’utilisateur. L’utilisateur sera seul responsable de tout dommage résultant de la violation des droits d’auteur, droit de propriété ou tout mal résultant de la soumission de tels éléments. En publiant des éléments sur l’espace public du site www.humanforcetunisie.com, l’utilisateur accorde automatiquement, et garantit que l’auteur desdits éléments a expressément accordé un droit et une licence gratuite, perpétuelle, irrévocable et non exclusive à HUMAN FORCE pour utiliser , reproduire, modifier, publier, traduire et distribuer lesdits éléments (en partie ou en totalité) à travers le monde et/ou de les incorporer à d’autres oeuvres sous une autre forme, support ou technologie connus actuellement ou développés plus tard pendant toute la durée de tout droit d’auteur pouvant exister sur lesdits éléments. L’utilisateur devra également autoriser ainsi tout autre utilisateur à accéder, consulter, stocker et reproduire lesdits éléments pour son usage personnel. L’utilisateur accorde à HUMAN FORCE le droit d’éditer, de copier, de publier et de distribuer tout élément rendu disponible sur le site www.humanforcetunisie.com par l’utilisateur.

D. Les dispositions ci-dessus de la section 5 sont au bénéfice de HUMAN FORCE de ses successibles, filiales et de ses tierces parties fournisseurs de contenus et octroyeurs de licence et chacun d’eux aura le droit d’affirmer et de faire appliquer les dispositions directement ou son nom propre.

6. DE L’UTILISATION DES SERVICES
Les Services peuvent contenir des services de courrier électronique, des services des tableaux d’affichages, des espaces de chat, des news groupes, des forums, des communautés, des pages web personnels, des calendriers, des albums photos, de fichiers et/ou outils de messagerie ou de communication conçus pour permettre à l’utilisateur de communiquer avec les autres (chacun désigné ici comme "Service de Communication" et collectivement les " Services de Communication"). L’utilisateur s’engage à n’utiliser les Services de Communication que pour poster, envoyer et recevoir des messages pour contenu qui sont propices, lorsque c’est le cas, en relation avec un Service Communication particulier. Par exemple, et sans limitation, l’utilisateur s’engage à ce qu’il ne fera rien de ce qui suit lorsqu’il utilise les Services de Communication :
  • Utiliser les services de communications dans le cadre des études, contextes, lettres de chaîne, spamming, ou tout autre message duplicatif ou non sollicité (que ce soit commercial ou autre)
  • Diffamer, insulter, harceler, traquer, menacer ou violer de quelque manière des droits légaux des autres (tels que le droit de vie privée et de publicité).
  • Publier, poster, charger, distribuer ou disséminer tout sujet, nom, document ou information inappropriée, profane, diffamatoire, obscène, indécente ou illégale.
  • Charger ou rendre disponible des fichiers contenant des images, photos, logiciels ou autres éléments protégés par les lois sur les propriétés intellectuelles dont, par exemple, et entre autres les droits d’auteurs, les droits de marque (ou droit privé) à moins que l’utilisateur possède ou contrôle lesdits droits ou ait reçu l’autorisation nécessaire pour le faire.
  • Utiliser des documents ou informations dont les images et photos qui sont rendues disponibles à travers les services d’une manière qui viole quelque droit d’auteur, droit de marque, patente, secret industriel ou droit de propriété d’une tierce partie.
  • Charger des fichiers qui contiennent des virus, des Trojans, des vers, bombes programmés, des fichiers corrompus ou autre logiciel ou programme similaire pouvant endommager le fonctionnement des ordinateurs ou bien d’autrui.
  • Faire de la publicité ou proposer de vendre ou d’acheter tout bien ou service à des fins commerciales à moins que les Services de Communications autorisent spécifiquement de tels messages.
  • Télécharger tout fichier posté par un autre utilisateur d’un service de communication que l’utilisateur devrait raisonnablement savoir comme ne pouvant être légalement reproduit, exposé, fourni et/ou publié d’une telle manière.
  • Falsifier ou supprimer toute information de gestion de droit d’auteur telle que les mentions des auteurs, les notes légales ou désignations personnelles ou labels de l’origine ou de la source du logiciel ou des autres éléments contenus dans un fichier chargé.
  • Restreindre ou empêcher un autre utilisateur d’utiliser et de bénéficier des Services de Communications.
  • Violer tout code de conduite ou autre principe s’appliquant à un service de communication donné.
  • Recueillir ou collecter des informations sur les autres dont les adresses électroniques.
  • Violer toute loi ou règlement applicable.
  • Créer une fausse identité dans le but de tromper les autres.
  • Utiliser, télécharger ou copier ou fournir (avec ou sans frais) à une personne ou entité tout répertoire d’utilisateur de Services ou autre information sur un autre utilisateur ou l’utilisation d’une partie de ce qui précède.

HUMAN FORCE n’a aucune obligation de contrôler les Services de Communication. Toutefois HUMAN FORCE se réserve le droit de vérifier les éléments posés sur les Services de Communication et de supprimer tout élément à sa seule discrétion. HUMAN FORCE se réserve le droit de mettre fin à l’accès à tout ou à tous les services de communication par un utilisateur à tout moment, sans notification, et pour quelque raison. HUMAN FORCE se réserve le droit de fournir à tout moment toute information qu’elle juge nécessaire pour répondre aux lois, règlements ou procès ou demande du gouvernement ou d’éditer ou de refuser de poster ou de supprimer toute information ou document, en totalité ou en partie, à la seule discrétion de HUMAN FORCE. Les éléments postés sur les services de communication peuvent être soumis à des restrictions sur l’usage, la reproduction et/ou la dissémination ; l’utilisateur est responsable de la conformité auxdites restrictions s’il télécharge les éléments.
Il faut toujours utiliser des avertissements lorsque vous transmettez une information identifiable à une personne à travers les Services de Communications. HUMAN FORCE ne contrôle ni n’endosse le contenu, les messages, les informations trouvées dans les services de communication et aucune action résultant de la participation d’un utilisateur aux Services de Communications. Les gestionnaires et hébergeurs ne constituent pas les porte-parole autorisés de HUMAN FORCE, et leurs points de vue ne reflètent pas forcément ceux de HUMAN FORCE.

7. COMPTE DES MEMBRES, MOT DE PASSE ET SECURITE
Si l’un quelconque des services requiert que l’utilisateur ouvre un compte, l’utilisateur devra passer le processus d’enregistrement en fournissant à HUMAN FORCE les informations à jour, complètes et exactes ainsi que le demande le formulaire d’inscription. L’utilisateur choisira également un mon de passe et un nom d’utilisateur. Par ailleurs, l’utilisateur est entièrement responsable de toutes les opérations effectuées à travers son compte. L’utilisateur s’engage à notifier à HUMAN FORCE toute utilisation non autorisée ou toute autre violation de la sécurité.
HUMAN FORCE ne sera tenue responsable d’aucune perte que l’utilisateur subirait suite à l’utilisation de son compte ou de son mot de passe par une autre personne, que l’utilisateur en soit au courant ou non. Cependant l’utilisateur peut être tenu responsable des pertes subies par HUMAN FORCE ou toute autre partie du fait de l’utilisation de son compte ou de son mot de passe par une autre personne. L’utilisateur ne devra en aucun moment utiliser le compte d’une autre personne sans la personne du propriétaire du compte.

8. NOTE PARTICULIERE SUR LES LOGICIELS DISPONIBLES SUR LE PRESENT SITE.
Tout logiciel rendu disponible au téléchargement à partir des services ("Logiciel") constitue une œuvre protégée par les droits d’auteurs de HUMAN FORCE et/ou de ses fournisseurs. L’utilisation des logiciels est régie par les termes du contrat de licence d’utilisateur s’il y en a, qui accompagne ou qui est inclus dans le logiciel ("Contrat de Licence").
L’utilisateur ne pourra installer aucun logiciel qui est accompagné par ou qui inclut le contrat de licence à moins qu’il se soit engagé à se conformer aux termes du contrat de licence.
Le logiciel est rendu disponible pour le téléchargement uniquement pour l’usage par les utilisateurs finals conformément au contrat de licence. Toute reproduction ou redistribution du logiciel qui soit contraire au contrat de licence est expressément interdite par la loi et peut conduire à des responsabilités civiles et criminelles. Les personnes qui violeront ladite licence seront poursuivies suivant le dernier recours prévus par la loi.

SANS RESTRICTION DE CE QUI PRECEDE, LA COPIE OU LA REPRODUCTION DES LOGICIELS VERS QUELQUE AUTRE SERVEUR OU EMPLACEMENT EN VUE DE LA REPRODUCTION OU DE LA DISTRIBUTION FUTURE EST EXPRESSEMENT INTERDITE PAR LA LOI SAUF DANS LE CAS OU UNE TELLE REPRODUCTION OU REDISTRIBUTION EST AUTORISEE PAR LE CONTRAT DE LICENCE QUI ACCOMPAGNE LE LOGICIEL. LE LOGICIEL N’EST GARANTI QUE CONFORMEMENT AUX TERMES DU CONTRAT DE LICENCE. SAUF LES GARANTIES PREVUES PAR LE CONTRAT DE LICENCE HUMAN FORCE RENONCE PAR LE PRESENT A TOUTES LES GARANTIES ET CONDITIONS EN RELATION AVEC LE LOGICIEL DONT LES GARANTIES ET CONDITIONS DE VENDABILITE , QU’ELLE SOIENT EXPRESSES, IMPLICITES OU STATUTAIRE, D’ADEQUATION PAR RAPPORT A UN OBJET DONNE, DE TITRE DE PROPRIETE ET DE NON-VIOLATION D’UN DROIT DE TIERS.
HUMAN FORCE PEUT A VOTRE CONVENANCE, METTRE A VOTRE DISPOSITION COMME FAISANT PARTIE DES SERVICES OU DE SES PRODUITS LOGICIELS, DES OUTILS ET UTILITAIRES POUR LES BESOINS D’UTILISATION ET/OU DE TELECHARGEMENT. HUMAN FORCE NE DONNE AUCUNE ASSURANCE QUANT L’EXACTITUDE DES RESULTATS OU PRODUITS POUVANT ÊTRE DERIVES D’UNE TELLE UTILISATION D’UN OUTIL OU UTILITAIRE. VOUS VOUDREZ BIEN RESPECTER LES DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE DES AUTRES LORSQUE VOUS UTILISEZ LES UTILITAIRES OU OUTILS MIS A DISPOSITION AVEC LES LOGICIELS.

9. NOTES SPECIFIQUE AUX DOCUMENTS DISPONIBLES SUR LE PRESENT SITE WEB
L’autorisation d’utiliser les Documents (tells que les papiers, les articles de presses, les feuilles de données et les FAQ) à partir des services est accordée conformément aux conditions suivantes
  • les notes sur les droits d’auteurs apparaissent sur toutes les copies et aussi bien la note sur les droits d’auteur que la note sur l’autorisation apparaissent,
  • l’utilisation desdits documents à partir des Services et à caractère informationnel, non commercial et à usage personnel et lesdits documents ne seront pas copiés ni postés dans un réseau informatique ni diffusés à travers un média,
  • aucune modification ne sera portée au documents. Les institutions d’éducation accréditées telles que les universités, les collèges privés et publiques, les lycées peuvent télécharger et reproduire les documents pour distribution dans les classes. Les distributions en dehors des salles de classe requièrent une autorisation expresse écrite. L’utilisation à toute autre fin est expressément interdite par la loi et peut conduire à des responsabilités civiles et criminelles. Les personnes qui violeront ladite licence seront poursuivies suivant le dernier recours prévus par la loi.

HUMAN FORCE ET/OU SES FOURNISSEURS DE CONTENUS NE FONT AUCUNE PROMESSE QUANT A L’ADEQUATION DE L’INFORMATION CONTENUE DANS LES DOCUMENTS AINSI QUE LES IMAGES Y AFFERENTES QUI SONT PUBLIEES EN TANT QUE PARTIE DES SERVICES PAR RAPPORT A AUCUN OBJET QUE CE SOIT. TOUS LES DOCUMENTS AINSI QUE LES IMAGES Y AFFERENTES SONT FOURNIS "TELS QUELS" SANS AUCUNE GARANTIE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT. HUMAN FORCE ET DES FOURNISSEURS RESPECTIFS RENONCENT PAR LE PRESENT A TOUTES LES GARANTIES ET CONDITIONS RELATIVES AUXDITES INFORMATIONS DONT LES GARANTIES ET CONDITIONS DE VENDABILITE, QU’ELLES SOIENT EXPRESSES, IMPLICITES OU STATUTAIRES, D’ADEQUATION PAR RAPPORT A UN OBJET DONNE, DE TITRE DE PROPRIETE ET DE NON-VIOLATION D’UN DROIT DE TIERS. EN AUCUN CAS HUMAN FORCE ET/OU DES FOURNISSEURS RESPECTIFS NE PEUVENT ETRE TENUS RESPONSABLES D’AUCUN DOMMAGE PARTICULIER, INDIRECT OU CONSECUTIF NI D’AUCUN DOMMAGE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT RESULTANT DE LA PERTE DE L’USAGE, DE DONNEES ET PROFITS QUE CE SOIT PAR ACTION DE CONTRAT, NEGLIGENCE OU AUTRE OMISSION RESULTANT DE OU EN RELATION AVEC L’UTILISATION DES INFORMATIONS RENDUES DISPONIBLES A TRAVERS LES SERVICES.
LES DOCUMENTS AINSI QUE LES IMAGES Y AFFERENTES PUBLIES A TRAVERS LES SERVICES PEUVENT CONTENIR DES INFORMATIONS TECHNIQUES OU ORTHOGRAPHIQUES. LES MISES À JOUR DES INFORMATIONS SONT PERIODIQUES. HUMAN FORCE ET/OU DES FOURNISSEURS RESPECTIFS PEUVENT APPORTER DES MODIFICATIONS ET/OU AMELIORATION AUX PRODUITS ET/OU PROGRAMMES DECRITS DANS LE PRESENT A TOUT MOMENT.

10. NOTES RELATIVES AUX LOGICIELS, DOCUMENTS ET SERVICES DISPONIBLE SUR LE SITE
EN AUCUN CAS HUMAN FORCE ET/OU DES FOURNISSEURS RESPECTIFS NE PEUVENT ETRE TENUS RESPONSABLE D’AUCUN DOMMAGE PARTICULIER, INDIRECT OU CONSECUTIF NI D’AUCUN DOMMAGE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT RESULTANT DE LA PERTE DE L’USAGE, DE DONNEE ET PROFITS QUE CE SOIT PAR ACTION DE CONTRAT, NEGLIGENCE OU AUTRE OMISSION RESULTANT DE OU EN RELATION AVEC L’UTILISATION DES LOGICIELS, DOCUMENTS, LA FOURNITURE NI L’INCAPACITE A FOURNIR LES SERVICES OU INFORMATIONS RENDUS DISPONIBLES A TRAVERS LES SERVICES.

11. ELEMENTS FOURNIS A HUMAN FORCE OU POSTÉS SUR L’UN DE SES SITES WEB
HUMAN FORCE ne réclame pas la propriété des éléments que l’utilisateur fournit à HUMAN FORCE (dont les feedback et les suggestions) ou poste, charge, affiche ou soumet à quelque service ou ses services associés pour visualisation par le grand public ou par les membres d’une communauté publique ou privée, (chacun désigné ici comme "Soumission" et collectivement "Soumissions"). Toutefois en postant, chargeant, affichant, incluant, fournissant et soumettant ("Postage") ses soumissions, l’utilisateur accorde à HUMAN FORCE et ses filiales ou bénéficiaires de sous-licences l’autorisation d’utiliser les soumissions de l’utilisateur dans le cadre de leur affaire en ligne (dont entre autres tous les services de HUMAN FORCE) dont entre autres, les droits de licence pour copier, distribuer, transmettre, utiliser publiquement, afficher publiquement, reproduire, éditer, traduire et reformater les soumissions de l’utilisateur, de publier le nom de l’utilisateur avec les soumissions de l’utilisateur, le droit d’accorder des droits de licence à tout fournisseur des Services. Aucune rémunération ne sera payée dans le cadre de l’utilisation des soumissions, telle que prévue par le présent contrat.
HUMAN FORCE n’a aucune obligation de poster ni d’utiliser les soumissions pouvant être fournies par l’utilisateur et HUMAN FORCE peut supprimer toute soumission à tout moment à sa seule appréciation. En postant une soumission, l’utilisateur garantit et s’engage à ce qu’il possède ou a le contrôle des droits sur lesdites soumissions telles que prévues par les termes d’utilisation dont entre autres tous les droits nécessaires à la fourniture, au postage, au chargement et l’inclusion et la soumission des soumissions par l’utilisateur.

En plus des garanties et engagements ci-dessus, en postant une soumission qui contient des images, photos, peintures ou qui constituent des graphiques en totalité ou en partie ("Images"), l’utilisateur garantit et s’engage à ce que
  • l’utilisateur est le propriétaire des droits d’auteur desdites images ou que le propriétaire des droits d’auteurs desdits images a accordé une permission à l’utilisateur pour utiliser lesdites images ou tout contenu et/ou image contenue dans lesdites images de la manière dont et à la fin à laquelle l’utilisateur l’a utilisé et ainsi que c’est permis par les présents Termes d’Utilisation ainsi que les services,
  • L’utilisateur a tous les droits nécessaires pour accorder des licences ou sous-licences décrites dans les présents Termes d’Utilisation,
  • que chacune des personnes représentées dans lesdites images, si c’est le cas, a donné son consentement à l’utilisation des images ainsi que le prévoit les présents termes d’utilisation dont, par exemple, entre autres la distribution, l’affichage publique et la reproduction desdites images.

En postant les images, l’utilisateur accorde :
  • à tous les membres des communautés privées (pour chaque image disponible aux membres desdites communautés privées, et/ou
  • au grand public (pour chaque image disponible n’importe où à travers les services, autre que dans les communautés privées) la permission d’utiliser les images de l’utilisateur (dont entre autres les tirages, le dons incluant lesdites images) ainsi qu’une licence non exclusive, mondiale et gratuite pour copier, distribuer, transférer, afficher publiquement, utiliser publiquement, reproduire, éditer, traduire et reformater les images de l’utilisateur sans attacher le nom de l’utilisateur auxdites images ainsi que le droit d’accorder la licence à tout fournisseur des Services.

Les licences accordées dans les phrases suivantes en ce qui concerne les images prendront fin dès que l’utilisateur supprimera lesdites images des services pourvu qu’une telle fin n’affecte aucune licence accordée sur les images avant que l’utilisateur ne supprime entièrement lesdites images. Aucune rémunération ne sera payée dans le cadre de l’utilisation des images de l’utilisateur.

12. RENONCIATION DE GARANTIE; LIMITATION DE RESPONSABILITE
A. L’UTILISATEUR S’ENGAGE EXPRESSEMENT A CE QUE L’UTILISATION DU SITE www.humanforcetunisie.com EST AU SEUL RISQUE DE L’UTILISATEUR. NI HUMAN FORCE, NI SES FILIALES, NI AUCUN DE SES EMPLOYES, AGENTS, TIERS FOURNISSEURS DE CONTENUS NE DONNENT LA GARANTIE DE CE QUE LE SITE www.humanforcetunisie.com FONCTIONNERA SANS INTERRUPTION NI SANS ERREURS.

B. LE SITE www.humanforcetunisie.com EST MIS A DISPOSITION SUR UNE BASE "TEL QUEL" SANS AUCUNE GARANTIE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, NI EXPLICITE NI IMPLICITE DONT ENTRE AUTRES LES GARANTIES DE TITRE NI GARANTIES IMPLICITES DE CARACTERE VENDABLE NI D’ADEQUATION PAR RAPPORT A UN OBJET DONNE SAUF POUR LES GARANTIES IMPLICITES QUI NE PEUVENT FAIRE L’OBJET D’EXCLUSION, DE RESTRICTION NI DE MODIFICATION CONFORMEMENT A LA LOI APPLICABLE AU PRESENT CONTRAT.

C. LA PRESENTE RENONCIATION DE RESPONSABILITE S’APPLIQUE A TOUT DOMMAGE OU TORT CAUSE PAR TOUTE PANNE, ERREUR, OMISSION, INTERRUPTION, SUPPRESSION, DEFAUT, RETARD DANS LE FONCTIONNEMENT, LA TRANSMISSION, PAR LES VIRUS INFORMATIQUES, LA RUPTURE DES LIGNES DE COMMUNICATIONS, LE VOL, LA DESTRUCTION ET L’ACCES NON AUTORISE, LA MODIFICATION OU L’UTILISATION DE DONNEES, QUE CE SOIT PAR VIOLATION DE CONTRAT, MAUVAISE CONDUITE, NEGLIGENCE OU PAR QUELQUE CAUSE D’ACTION. L’UTILISATEUR RECONNAIT DE FACON SPECIFIQUE QUE HUMAN FORCE N’EST PAS RESPONSABLE DE LA CONDUITE DIFFAMATOIRE, OFFENSIVE OU ILLEGALE DES AUTRES UTILISATIONS DES TIERCES PARTIES ET QUE LE RISQUE DE TORT PROCEDANT DE CE QUI PRECEDE RESTE CELUI DE L’UTILISATEUR.

D. EN AUCUN CAS HUMAN FORCE, NI AUCUNE PERSONNE NI ENTITE IMPLIQUEE DANS LA CREATION, LA PRODUCTION OU LA DIFFUSION DE www.humanforcetunisie.com NI DES LOGICIELS DE HUMAN FORCE NE SERA RESPONSABLE D’AUCUN DOMMAGE DONT ENTRE AUTRES LES DOMMAGES INDIRECTS, CONSECUTIFS, SPECIAUX, ACCIDENTELS OU PUNITIFS RESULTANT DE L’UTILISATION OU DE L’INCAPACITE A UTILISER LE SITE www.humanforcetunisie.com. L’UTILISATEUR RECONNAIT PAR LE PRESENT CONTRAT QUE LES DISPOSITIONS DE LA PRESENTE SECTION SERONT APPLIQUEES A TOUT LE CONTENU DU SITE.

E. EN PLUS DES TERMES CI-DESSUS, NI HUMAN FORCE NI SES FILIALES NI FOURNISSEURS DE CONTENU NI PARTENAIRES DE CONTENUS NE SERA RESPONSABLE PEU IMPORTE LA CAUSE ET LA DUREE DES ERREURS, INCORRECTIONS, OMISSIONS NI AUTRES DEFAUTS, INOPPORTUNITE, NI DES PLAINTES ET PERTES RESULTANT DE L’UTILISATION DU SITE OU OCCASSIONNEES PAR LE SITE. AUCUNE DES PARTIES CITEES CI-DESSUS NE SERA RESPONSABLE DES PLAINTES NI PERTES , QU’ELLE QU’EN SOIT LA NATURE, DE TIERCES PARTIES DONT ENTRE AUTRES LES PERTES DE PROFIT, LES DOMMAGES CONSECUTIFS OU PUNITIFS.

F. FORCE MAJEURE – AUCUNE PARTIE NE SERA TENUE RESPONSABLE POUR AUCUNE PANNE NI RETARD DANS LE RESPECT DE SES ENGAGEMENTS DU FAIT DES RAISONS INDEPENDANTES DE SA VOLONTE DONT ENTRE AUTRES LES CAS DE FORCE MAJEURE, LA GUERRE, LES EMEUTES, LES EMBARGOS, LA RAISON D’ETAT, LES INCENDIES, LES INONDATIONS, LES INTERRUPTIONS DE LOGICIELS OU DE TELECOMMUNICATION, LES COUPURES DE COURANT, LES COUPURES DE RESEAUX, LES INTERRUPTIONS DES SERVICES DES TIERS FOURNISSEURS DE SERVICES (DONT LES FOURNISSEURS D’ACCES A INTERNET ET DE TELECOMMUNICATIONS). LA PARTIE AFFECTEE PAR UN TEL EVENEMENT DEVRA LE NOTIFIER A L’AUTRE PARTIE AU PLUS TARD QUINZE (15) JOURS APRES LA SURVENANCE. LE RESPECT DES ENGAGEMENTS CONTENUS DANS LE PRESENT CONTRAT SERA SUSPENDU AUSSI LONGTEMPS QUE LEDIT EVENEMENT EMPECHERA LA PARTIE AFFECTEE DE RESPECTER SES ENGAGEMENTS.

13. LIENS VERS LES SITES DE TIERCES PARTIES
LES LIENS SE TROUVANT DANS CETTE SECTION VOUS PERMETTRONT DE QUITTER LE SITE DE HUMAN FORCE POUR D’AUTRES SITES. LES SITES VERS LESQUELS VOUS ETES ENVOYES NE SONT PAS SOUS LE CONTROLE DE HUMAN FORCE ET HUMAN FORCE N’EST PAS RESPONSABLE DES CONTENUS DESDITS SITES NI D’AUCUN LIEN CONTENU SUR LESDITS SITES NI DES CHANGEMENTS ET MISES A JOUR DESDITS SITES. HUMAN FORCE N’EST PAS RESPONSABLE DES TRANSMISSIONS WEB NI DES AUTRES FORMES DE TRANSMISSION REÇUES A PARTIR DESDITS SITES. HUMAN FORCE MET A DISPOSITION SES LIENS A VOTRE DISPOSITION A TITRE DE SUGGESTION ET L’INCLUSION D’UN LIEN VERS UN SITE N’IMPLIQUE PAS L’ENDOSSEMENT DU SITE PAR HUMAN FORCE.

HUMAN FORCE est un distributeur (et non un éditeur) des contenus fournis par les tierces parties ou par ses utilisateurs. De ce fait, HUMAN FORCE n’a aucun contrôle éditorial sur lesdits contenus autre que celui d’une bibliothèque publique, d’une librairie ou d’un kiosque. Toute opinion, conseil, déclaration, service, offre ou autre information ou contenu exprimé ou mis à disposition par quelque tierce partie dont les fournisseurs de contenus, utilisateurs ou tout autre utilisateur de www.humanforcetunisie.com constituent ceux de leurs auteurs ou distributeurs respectifs ou non ceux de HUMAN FORCE . Ni HUMAN FORCE ni aucune tierce partie fournisseur d’information ne garantisse l’exactitude, la complétion ni l’utilité d’aucun contenu, ni du caractère marchand ni de l’adéquation du contenu à quelque objet particulier que ce soit.
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14. DU CONTRÔLE
HUMAN FORCE a le droit, mais pas l’obligation, de contrôler le contenu du site www.humanforcetunisie.com dont les chats et les forum pour s’assurer qu’ils sont en conformité avec le présent contrat ainsi que les règles de fonctionnement mis en place par HUMAN FORCE ainsi que toute loi, règlement ou exigence gouvernementale. HUMAN FORCE a le droit, à sa seule discrétion, d’éditer, de refuser de poster ou de supprimer tout élément soumis ou posté sur le www.humanforcetunisie.com. Sans restreindre ce qui précède, HUMAN FORCE a le droit de supprimer tout élément que HUMAN FORCE, à son appréciation, trouve comme étant en violation des dispositions du présent ou inadmissible de quelque manière.

15. DE L’INDEMNISATION
L’utilisateur s’engage à défendre, à indemniser et protèger HUMAN FORCE, ses filiales et administrateurs, cadres, employés et agents contre toute plainte, dépense dont les frais de justice et honoraires d’avocat résultant de l’utilisation de www.humanforcetunisie.com par l’utilisateur ou le compte de l’utilisateur.

16. DE LA FIN DU CONTRAT
HUMAN FORCE ou l’utilisateur peut mettre fin au présent contrat à tout moment. Sans restreindre ce qui précède, HUMAN FORCE a le droit de fermer immédiatement le compte de l’utilisateur en cas de conduite de la part de l’utilisateur que HUMAN FORCE jugerait, à son appréciation, comme étant inacceptable, ou en cas de violation du présent contrat par l’utilisateur.

17. DISPOSITIONS DIVERSES
Le présent contrat ainsi que toute règle régissant le site www.humanforcetunisie.com établi par HUMAN FORCE constituent l’entièreté du contrat entre les parties dans le cadre de l’objet du présent contrat et remplace tout contrat oral ou écrit antérieur entre les parties par rapport audit objet. Le présent contrat sera interprété conformément aux lois de la Tunisie sans considération de ses principes de conflits des lois. Aucune renonciation par quelque partie face à la violation ou le défaut au présent contrat ne sera jugé comme étant une renonciation face à une violation ou défaut antérieur ou futur. Les titres des sections sont utilisés ici seulement pour raison de convenance et n’auront pas d’effet juridique.

18. DES NOTES SUR LES DROITS D’AUTEUR
HUMAN FORCE et son logo constituent les marques déposées de HUMAN FORCE, tous les droits réservés. Toutes les autres marques apparaissant sur le site www.humanforcetunisie.com constituent la propriété de leurs propriétaires respectifs.

19. DES NOMS DE MARQUE
Les noms des sociétés ou produits réels mentionnées dans le présent contrat peuvent être les noms de marque de leurs propriétaires respectifs. Les exemples de sociétés, organisations, produits, noms de domaines, adresses électroniques, logos, personnes et évènements décrits ici sont fictifs. Aucune association avec des sociétés, organisations, produits, noms de domaines, adresses électroniques, logos, personnes et évènements n’est entendue ni ne pourrait entendue. Tous les droits non expressément accordés sont réservés

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